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Toute personne qui se rend au football souhaite que de tels évenements sportifs se passent dans une ambiance agréable et conviviale. En conséquence nous espérons une bonne collaboration de tous pour que ces exigences soient respectées.

Le réglement d'ordre intérieur est applicable dans tous les stades de football, en dehors de certaines regles reprises dans l'article 15.

1.        Ce reglement s'applique dans toute l'enceinte du Jan Breydelstadion lors des matches de football organisés par le Club Brugge K.V. et par le K.S.V. Cercle Brugge (l'organisateur cette fois-ci). Les personnes qui entrent dans le complexe doivent prendre connaissance du reglement et le respecter.

2.        Chaque personne qui se présente à l'entrée du stade doit être munie d'un droit d'entrée valable ou d'une autorisation spéciale qui permet l'accès au stade. La personne en possession d'un droit d'entrée doit lee garder tout le temps et doit être capable de le montrer à tout moment.

3.        Sur chaque droit d'entrée valable est indiqué la place dans la tribune et le propriétaire est prié de se rendre à la place indiquée. Il est strictement interdit de s'installer à une autre place ou tribune sans en avertir à l'avance le service de sécurité. L'acheteur d'un ticket ou toute personne en possession d'un droit d'entrée est responsable des ses actes et sera tenu pour unique responsable en cas de dégâts dans le stade.

4.        L'accès au stade est strictement interdit ou refusé aux:

- personnes sous influence d'alcool, drogues ou autres substance
- personnes qui sont interdites de stades par le biais d'un organisateur ou par l'union ou fédération nationale ou internationale ou par des autorités administratives et judiciaires.
- personnes qui manifestent un comportement visant à troubler l'ordre public ou provoquant par le biais de la violence, haine, colère,....
- personnes qui ont l'accès refusé par les stewards qui contrôlent les gens comme le veut le reglement d'ordre intérieur, comme le prévoit l'article 5 , second alinea.

5.        Toute personne qui possède un ticket d’entrée ou une autorisation spéciale et qui se trouve dans le stade doit se soumettre au contrôle de la validité de son ticket. Les stewards ont le droit de fouiller les personnes du même sexe en possession d’un ticket d’entrée ou d’une autorisation spéciale afin de détecter des objets qui peuvent perturber le bon déroulement de la rencontre, mettre en danger la sécurité des spectateurs ou menacer l’ordre public. Les stewards ont l’autorisation de confisquer ces objets.

Toute personne qui refuse de se soumettre au contrôle, qui est en possession d’un objet illicite ou qui ne respecte pas un ou plusieurs articles du présent texte peut se voir refuser l’accès au stade par les stewards.

Certains objets, comme les casques de moto par exemple, peuvent être confisqués provisoirement et restitués au terme de la rencontre. Le propriétaire de ces objets les remet volontairement et ils sont gardés gratuitement. En échange, il reçoit un ticket qu’il devra utiliser pour récupérer son objet au terme de la rencontre. Les articles 1915 à 1945 de la loi communale sont ici d’application.

6.        Ce sont les propriétaires d’un ticket d’entrée ou d’une autorisation spéciale qui doivent se présenter aux portes d’entrée du stade. Ceux-ci s’engagent à ne pas aider des personnes interdites de stade à entrer dans l’enceinte. De même, ils s’engagent à ne pas être en possession des objets suivants :

- alcool, bouteilles, verres, cannettes, drogues etc.
- projectiles ou explosifs, objets inflammables
- objets de pyrotechnie tels que les feus de bengale etc.
- n’importe quels objets dangereux, coupants ou qui pourraient être utilisés comme arme (battons, chaines etc.)
- objets qui pourraient menacer l’ordre public, la sécurité des citoyens ou causer des dommages aux biens et aux personnes.

Sauf avis contraire des responsables de la sécurité, les animaux ne sont pas acceptés dans le stade.

7.        A l’intérieur du stade, il est formellement interdit aux personnes en possession d’un ticket ou d’une autorisation spéciale de :

- Se trouver dans les zones d’accès au stade, à un autre endroit que la tribune mentionnée sur le ticket ainsi que dans les zones telles que : les locaux de service, les vestiaires, les zones neutres ou VIP, la salle de presse, les salles privées et bureaux, le terrain etc.
- Grimper sur les toits, les barrières, les bancs des réservistes, ou toute autre endroit du stade. De même, il est interdit de se mettre debout sur les places assises des tribunes avant, pendant et après le match.
- Se trouver dans les zones d’accès, d’évacuation, les escaliers, de perturber le passage dans ces endroits ou de rester dans ceux-ci plus longtemps que ne le demande le temps de rentrer ou de sortir du stade.
- Se camoufler ou rendre difficile sa propre identification.
- Perturber l’ordre public ou mettre en danger la sécurité des autres spectateurs.
- Vendre ou mettre en vente des boissons, de la nourriture ou tout autre produit sans l’autorisation des organisateurs.
- Lancer des objets inflammables ou n’importe quel autre type de produit dans les tribunes, sur le terrain ou la zone neutre.
- Fumer dans les zones ou ce n’est pas autorisé.
- Uriner à un autre endroit que dans les zones prévues à cet effet.
- Les drapeaux, calicots etc. ne peuvent pas

• Etre accrochés sur les panneaux de publicité.
• Perturber la vue sur le terrain.
• Perturber l’accès aux zones d’évacuation
• Perturber la possibilité d’identification des personnes.

8.        Dans le stade, les textes, symboles, comportements ou propos à connotation raciste, xénophobe, discriminatoire ou provocatrice sont interdits.

9.        Dans le stade, les personnes présentes vont, en toutes circonstances, respecter les instructions des organisateurs ou des personnes mandatées à assurer la sécurité. En cas de non respect, les personnes s’exposent à l’exclusion du stade.

10.        Afin d’assurer la sécurité, les organisateurs se réservent le droit de :

- Diriger une personne vers une autre place que celle mentionnée sur son ticket d’entrée.
- Interrompre la rencontre ou de mettre un terme à celle-ci.
- Obliger les supporters ou une partie de ceux-ci à rester un instant dans le stade au terme de la rencontre.
- Evacuer le stade, en tout ou en partie.
- Interdire l’accès au stade et cela, même si la personne est en possession d’un ticket d’entrée valable.

11.        Les personnes en possession d’un ticket d’entrée ou d’une autorisation spéciale se trouvent dans l’enceinte à leurs propres risques et périls. L’organisateur ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un vol ou d’un accident.

12.        En référence à la loi du 8 december 1992 sur “La protection de la vie privée vis à vis de l’indentité des personnes, modifiée par la loi du 11 december 1998 jusqu’à la conversion de la Directive 95 / 46 / du 24 octobre 1995 du Parlement Européen et du Conseil qui traite de la protection des personnes physiques en ce qui concerne les données traitant de leur indendité et 12 concernant la libre circulation de ces données " le spectateur est au courant que l’organisateur pour des raisons de sécurité réunit des données, les traite et les conserve automatiquement. Cette loi réglemente le traitement et le droit à la conservation des données personnelles.

Chaque personne qui entre dans le stade peut être filmée et les images peuvent être enregistrées et stockées. L’enregistrement et le stockage de ces images par les services de police et:/ou l’organisateur servent uniquement dans l’optique d’assurer la mise en oeuvre du contrôle et l’observation de la sécurité à l’intérieur du stade.

Le traitement des images a pour but de garantir la prévention des délits et de rechercher les auteurs de faits violant le réglèment d’ordre intérieur de par la loi du 21 décembre 1998 concernant la sécurité des matchs de football, modifiée par la loi du 10 mars 2003 et par la loi du 27 décembre 2004 et de sanctionner et de rendre possible l’identification des coupables.

13.        La personne, qui se verra refuser l’entrée au stade ou qui sur décision de l’organisateur se verra obligée de quitter le stade pour non respect du réglement d’ordre intérieur, peut être exclue d’assister à des matchs de football conformément à la procédure d’exclusion en vigueur en matière de droit civil.

14.        Chaque personne qui nuit aux personnes et/ou aux marchandises et/ou au stade peut être poursuivie pénalement.

La “loi concernant la sécurité lors des matchs de football” du 21 decembre 1998, modifiée par la loi du 10 mars 2003, la loi du 27 decembre 2004 et la loi 25 avrill 2007 et ses règlements d’application sont d’usage.

15.        Dispositions particulières propres au stade Jan Breydel :

- Il est interdit de pénétrer à l’intérieur du stade avec des boissons, morceaux de papier et des rouleaux papier
- Jeter des rouleaux de papier, morceaux de papier, confettis, etc. est interdit.
- Il est interdit de pénétrer dans l’enceinte du stade en possession de klaxon avec bonbonne de gaz.
- Il est défendu de consommer des boissons et de la nourriture dans les tribunes
- Agiter des drapeaux sur mât est admis aux conditions suivantes:

• Le drapeau porté par le mât peut mesurer maximum 150 cm sur 200 cm et peut seulement porter le logo et/ou les couleurs du club et/ou le nom officiel d’un des clubs jouant.
• Le mât doit pouvoir plier, être flexible à 90 degrés, être d’un seule pièce et ne pas éclater lorsqu’on le plie. La longueur du bâton doit être comprise entre 150 cm et 200 cm.
• Le drapeau ne doit pas pouvoir être séparé de son mât.

Bruges 1 janvier 2008